Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VESTA
Monsieur CHAPEAU Max, FranÇois

Numéro de dépôt :
1544965
Date de dépôt :
07/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/1999

Présentation de la marque VESTA

Déposée le 7 août 1989 par monsieur CHAPEAU Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VESTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAPEAU Max domicilié(e) 35 Rue Brisson, 79000 NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque VESTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VESTA est expirée depuis le 7 août 1999.

CHAPEAU Max a également déposé les autres marques suivantes : VESTA


Monsieur CHAPEAU Max, FranÇois - 35 Rue Brisson, 79000 NIORT - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Munitions pour fusils de chasse et armes à feu